REGLEMENT INTERIEUR
Préface
Le présent document est le règlement intérieur de l'Association suivante, soumis du : dont l'objectif est le suivante: Il est destiné à compléter le statut de l'Association et à en fixer les divers points non précisés, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'Association. Le présent document est transmis à l’ensemble des membres de l'Association, ainsi qu'à chaque nouvel adhérent. Il s'applique á tous les membres, et est rattaché au statut de l'association. Les arrêtés du présent règlement intérieur doivent être interprétés lumière du statut de l'association. En cas d'équivoque ou de contradiction, le statut s'applique par priorité sur le règlement intérieur.
Titre 1: Membre de l'Association
Article 1 : Adhésion de nouveaux membres
1.1
L'association peut á tout moment accueillir de nouveaux membres.
1.2
L'adhésion est libre et ouverte à tout postulant désirant y adhérer. Pour devenir un membre de l'association, chaque postulant doit remplir et signer un bulletin d'adhésion, précisant l'engagement de respecter le règlement intérieur.
1.3
Les frais d‘adhésion sont à 55euro dont 5euro pour la carte de membre
1.4
Une fois le bulletin d'adhésion transmit à l'association, le BE analysera et soumettra sa décision à l’assemblée générale qui donnera son approbation par le vote des membres de l'Association.
Article 2 : Cotisation
Pour la bonne marche de l'Association, chaque membre doit respecter les cotisations ci-dessous.
2.1
Cotisation mensuelle : 5euro mensuelle, soit 60euro annuelle par membre.
2.2
Cotisation pour le mariage : la caisse cotise 20% et les 80% sont repartit aux membres, soit une somme totale de 150euro á remettre à la personne qui se marie de la part de l'Association
2.3
Cotisation pour la naissance : la caisse cotise 20% et les 80% sont repartit aux membres, soit une somme totale 100euro à remettre aux nouveaux parents de la part de l'Association.
2.4
Cotisation pour le baptême : la caisse cotise 20% et les 80% sont repartit aux membres une somme de 100euro de la part de l'Association.
2.5
Cotisation pour cas de maladie : 50euro de la part de l'Association, et une visite obligatoire. (D'hospitalisation)
2.6
2-6. Cotisation pour cas de visite : seulement père et mère, sous la décision du BE.
2.7
Cotisation en cas de décès : la caisse cotise 35% et les 65% sont repartit aux membres, soit une somme totale de 500euro à remettre de la part de l'Association. (Père, Mère)
2.8
Toute ces cotisations été approuvées par vote à l’unanimité par tous les membres de l’Association.
Article 3 : Droits et devoirs des membres de l'Association
Pour la bonne marche de l'Association, tous les membres sont obligés de respecter les consignes ci-dessous.
3.1
L'assemblée générale se tient chaque premier dimanche du mois en cours, l'heure et l'adresse doivent communiquées une semaine à l'avance par le BE.
3.2
Chaque membre a l’obligation de communiquer au BE ses coordonnées suivantes (numéro de téléphone, adresse E-Mail …).
3.3
La présence obligatoire aux rencontres de tous (membres du NRW) tous les deux mois (c'est à dire deux présences obligatoires par trimestre).
3.4
Pour les membres non NRW, présence obligatoire trois fois par an.
3.5
Les membres peuvent participer à l'ensemble des rendez-vous, des activités, des projets, proposés par l'Association. Ils s'engagent à respecter les locaux et le matériel fourni par l'Association le cas échéant.
3.6
Les membres s'engagent à ne pas entraîner de préjudice moral ou matériel à l'Association et aux autres membres. Ils s'engagent aussi à ne pas porter atteinte à autrui par des propos ou comportements inappropriés.
3.7
. Les membres sont éligibles au Bureau de l'Association ou au Conseil d'administration, à condition qu'ils soient à jour de leur cotisation.
3.8
Tout membre inscrit devra avoir en un numéro matricule et une carte (carte de membre) qui lui sera donné par le BE.
Article 4 : Procédures disciplinaires en tant que de membre de l'Association
4.1
Les membres de l'Association sont tenus de respecter le Statuts et le présent règlement intérieur, ainsi que les consignes de sécurités données. A défaut, les circonstances l'exigent, l'Association peut délivrer un avertissement à l'encontre de qui, ne respecte pas les règles établies.
4.2
Cet avertissement est donné par le BE, après avoir entendu les explications du protagoniste contre lequel une procédure d'avertissement est engagé.
4.3
Conformément aux statuts de l'Association, un membre ne peut être exclu mais peut seulement perdre certains avantages (qui seront cités), en cas de non-respect du statut, et du règlement intérieur.
4.4
Tout membre ayant un problème ou un antécédent contre sont prochain, est tenus obligé d'informer le BE, qui a le devoir de convoquer les deux protagonistes á la table de négociation pour la bonne marche de l'Association.
4.5
La caisse de l’Association n’est pas une Banque ou une caisse d’épargne par conséquent nul n’a le droit de prendre un crédit ou de s’endetter dans la caisse.
4.6
Aucun remboursement ne sera possible en cas d’abdication volontaire d’un membre de l’Association.
4.7
Le CRGSA, est une Association à but non lucrative, c’est donc pas une source de revenue personnelle, mais plus tôt une source tel que le Statu le définit.
4.8
Tout membre voulant démissionner du CRGSA prié de le faire par écrit, suivi d’un entretien avec le BE
Articles 5 : Sanctions et représailles
5.1
Tout membre qui ne s’acquitte pas de sa cotisation mensuelle ou annuelle sera passible d’un membre secondaire (n’est pas éligible dans le BE, n’as le droit de vote) ne jouira de son plein droit que lorsqu’il s’acquitte complètement de son devoir vis-à-vis de l’association.
5.2
Tout membre qui refuse de payer les cotisations pour les évènements suivants (décès, naissance, Baptême, mariage, visite…) sera considéré comme membre secondaire, n’aura pas le droit de vote ne sera pas éligible et n’obtiendra aucune assistance de l’association. Il ne jouira de tous les avantages que s’il s’acquitte complètement de toutes les cotisations manquées.
5.3
Tout retard delà 15min non justifié par (appel ou sms le BE) 2h à l’avant la rencontre est sanctionné par une amande de 5euro sans exception. S’il ne paie pas jusqu’à deux réunions successives l’Association devra se passée droit de vote jusqu’à ceux qu’il s’acquitte, même si le protagoniste paie ces cotisations mensuelles et sociales.
5.4
Toute absence non justifiée 24h á l'avance par (écrire un email ou un sms au BE) est sanctionnée est par une amande sept euro, S’il ne paie pas jusqu’à deux réunions successives l’Association devra se passée de droit de vote jusqu’à ceux qu’il s’acquitte, même si le protagoniste paie ces cotisations mensuelles et sociales.
5.5
Comportement dangereux, irrespectueux envers l'Association et les membres, non-respect du Statu et du règlement intérieur de l’association, un conseil (BE) de discipline se réunira pour en décider de la sanction.
Article 6 : Limitation de mandat et composition du Bureau exécutif (BE)
6.1
Le BE est composé de : un président (e), un vice-président (e), un secrétaire général, un chargé (e) à l’organisation, un chargé (e), à l’information, et un (e) comptable.
6.2
Le mandat du BE est limité á deux ans renouvelable.
6.3
Il existe aussi une commission de contrôle qui a pour mission de vérifier le travail du BE.